Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://hoppins.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

EDITION DU SITE  

Le présent site, accessible à l’URL [ https://hoppins.fr ], est édité par :

HOPPINS SAS société au capital de 6000 euros, inscrite au R.C.S. de Aix-en-Provence sous le numéro 844 251 496 00015, dont le siège social est situé au 1 rue barème, 13860 Peyrolles-en-Provence, représenté(e) par MATESI Thomas dûment habilité(e).

Si l’exploitant est assujetti à la TVA et identifié par un numéro individuel TVA 

Le numéro individuel TVA de l’Exploitant est : FR 13 844251496

HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par la société OVH, situé 2 rue Kellermann BP80157 59053 – 59100 Roubaix CEDEX 1- France, téléphone : 09.72.10.10.07

ACCESSIBILITÉ DU SITE

Le Site est en principe accessible aux internautes 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, pour des besoins de maintenance et/ou mises à jour, ou encore pour cause de force majeure. Ce Site peut être visualisé sous tous types de navigateurs et appareils informatiques.

L’utilisateur du Site doit cependant s’assurer de la compatibilité de son environnement matériel et logiciel avec les caractéristiques du Site. En cas d’indisponibilité de l’accès au Site, la Société s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès, mais ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de cette indisponibilité.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, le nom de domaine, les textes, images, photographies, graphismes, vidéos, illustrations, sons, musiques, marques, logos, sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de la Société.

L’intégralité du Site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, toute utilisation, toute altération, de quelle que manière que ce soit et à quelque titre que ce soit, du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Société est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335- 2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le Site ne peuvent, conformément à l’article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction sans l’autorisation expresse et préalable de la Société.

Aussi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le Site, veuillez adresser un message à l’adresse suivante : thomas@hoppins.fr

Le non-respect de cette interdiction constituerait un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La Société se réserve par conséquent le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de tout contrevenant à cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Hoppins » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de la Société.

Les marques de la Société (« Hoppins ») et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de la Société est interdite, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

GARANTIES ET RESPONSABILITÉS

Les informations communiquées sur le Site sont, sauf stipulations contraires, fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la Société.

Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La responsabilité de la Société ne saurait être engagée pour :

  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du Site ;
  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au Site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le Site ;
  • L’impossibilité d’accéder au Site et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié ;
  • Les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le Site.

En tant qu’utilisateur du Site, vous reconnaissez expressément disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour y accéder et l’utiliser. Vous reconnaissez également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Vous reconnaissez enfin avoir pris connaissance des présentes mentions légales, que vous vous engagez à respecter.

En tant qu’utilisateur du Site, vous êtes responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du Site lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantissez ainsi la Société des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. Vous renoncez par conséquent implicitement à exercer tout recours contre la Société en cas de poursuites diligentées par un tiers à votre encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du Site.

RESPONSABLE DE L’EXPLOITATION

Le Directeur de la publication du Site est HOPPINS SAS.

NOUS CONTACTER L’Exploitant peut être joint au numéro de téléphone suivant Hoppins et à l’adresse email suivante thomas@hoppins.fr.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de liens hypertextes en direction du Site est soumise à l’autorisation expresse et préalable de la Société.

Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du Site, veuillez adresser un message à l’adresse suivante : thomas@hoppins.fr

La Société décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés au Site.

MODIFICATIONS/MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

La Société se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au Site. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la page portant les présentes mentions légales.

DÉNONCIATIONS/LITIGES

Nous vous remercions de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant au webmaster un courriel via l’adresse thomas@hoppins.fr.

Les juridictions de Aix-en-Provence sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige relatif au Site.

Fermer le menu